Il peut, auprès de ce service s’opposer expressément à tout traitement ou transmission à des tiers à des fins commerciales de ces informations nominatives.10a : L‘Annonceur (particulier ou professionnel), en conformité du droit à l’image et aux droits des tiers, déclare disposer de l’ensemble des droits nécessaires à la diffusion des photographies. Vous désirez une évaluation de votre bien immobilier Remplissez le formulaire... Le règlement sera effectif après les vingt-quatre heures (24h) nécessaires à la vérification de l’éligibilité de l’Annonceur Particulier ou l’Annonceur Professionnel, aux conditions de MONBIEN. Langue






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L’annonceur (particulier ou professionnel) ne peut se valoir d’aucun de ces droits.


Tout mois entamé est du. dans un environnement calme avec vue imprenable sur la vallee, belle villa de 213 m² habitables (+ 187 m² autres), beneficiant d’une exposition plein sud sans vis-a-vis. Ses coordonnées bancaires ne sont pas conservées par MONBIEN mais elles le sont sur les serveurs sécurisés du prestataire de paiement PAYPAL. Nous distinguerons ces dernières dans la présente comme « Annonceur Professionnel » en distinction des personnes physiques, âgées de plus de 18 ans et domiciliée en France (hors DOM TOM et Monaco), habilitées à déposer en leur nom propre et à titre particulier une annonce immobilière désignées comme « Annonceur Particulier ».1c : L’Annonceur Professionnel déclare souscrire une formule de diffusion de ses annonces dans le cadre direct de son activité professionnelle et reconnait agir en qualité de professionnel tel que le définit le Code le Consommation.1d : L’Annonceur Particulier déclare agir en son nom propre ou par délégation de pouvoir liée à une procuration conforme à la législation ou en tant que représentant désigné d’une SCI et s’engage à ce que la formule souscrite et la diffusion de ses annonces n’aient aucun caractère commercial.

Les Annonceurs (particuliers ou professionnels) reconnaissent cet état de fait et renoncent à toute poursuite en la matière. Rare à la vente grande maison familiale de 155 m² habitables de 2002 comprenant sous sol complet, au 1er niveau entrée, cuisine aménagée ouverte sur un vaste séjour de 47 m², 2 chambres, salle... © 2020 | Tous droits réservés | Traduction powered by Google



L’Annonceur Particulier ou Professionnel s’engage à respecter la législation en vigueur en matière d’annonce immobilière et décharge MONBIEN de toutes responsabilités à cet égard.

SUR LES HAUTEURS D'UGINE, A PROXIMITE DU CHEF LIEU, DES ECOLES ET COMMODITES, BEL APPARTEMENT DUPLEX DE TYPE 4 SITUE AU PREMIER ETAGE D'UNE COPROPRIETE TRES BIEN ENTRETENUE. Cette résiliation ne préjuge pas des éventuels dommages et intérêts.3c : En cas de résiliation anticipée par l’annonceur (particulier ou professionnel) d’une formule monbien.fr qui ne serait pas justifiée par une défaillance de MONBIEN dans l’exécution de ses obligations contractuelles, celui-ci ne pourra se prévaloir d’un quelconque remboursement, indemnité ou dédommagement de quelle que nature que ce soit.3d : En cas de manquement de l’Annonceur Particulier ou l’Annonceur Professionnel à une de ses obligations contractuelles, MONBIEN se verrait dans l’obligation de résilier la formule souscrite.

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