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Néanmoins, les Données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, de la constatation, et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que besoin, la mise à disposition de ces Données à l’autorité judiciaire. Cette opération immobilière est élaborée conformément aux exigences de la RT 2012 garantissant à vos locataires des baisses de coûts énergétiques et la maitrise de leurs consommations. La durée de conservation de ces données dans votre ordinateur est de 60 minutes par session de navigation. Ces éléments ne peuvent en aucun cas être téléchargés, diffusés, stockés, enregistrés, réutilisés, retransmis, modifiés et plus généralement utilisés à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite au préalable de SPIRIT IMMOBILIER.Toute représentation totale ou partielle de ce Site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de SPIRIT IMMOBILIER, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Il en est de même des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont SPIRIT IMMOBILIER est producteur.Les marques de SPIRIT IMMOBILIER et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le Site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l'autorisation expresse de SPIRIT IMMOBILIER sont donc prohibées, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.Les informations recueillies (nom, prénom, code postal et ville de résidence, courrier électronique et coordonnées téléphoniques) sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Société SPIRIT IMMOBILIER, Société anonyme, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 435 369 277 dont le siège social est situé au 68 rue de Villiers à Levallois-Perret (92300) à des fins commerciales.Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de l’opération à l’exception des données dont la durée de conservation minimum résulte d’une obligation légale ou réglementaire ou de l’extinction d’un délai de prescription.Vous pouvez faire valoir vos droits de demander l’accès aux données, la rectification ou l’effacement des données, la portabilité des données, la transmission des données en cas de décès, la limitation du traitement ainsi que de s’opposer au traitement en faisant la demande par courrier électronique à l’adresse suivante [email protected], à l’attention de l’Assistante du Service commercial et marketing, Pôle Résidentiel.Toute demande doit être claire, précise et justifiée et accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité et réalisée conformément au cadre légal applicable. Pour prendre connaissance de vos droits Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Société SPIRIT, Société anonyme, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 348 802 398 00050 dont le siège social est situé au 68 rue de Villiers à Levallois-Perret (92300) à des fins de prospection commerciale.Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de l’opération, à l’exception des données dont la durée de conservation minimum résulte d’une obligation légale ou réglementaire ou de l’extinction d’un délai de prescription.Vous pouvez faire valoir vos droits de demander l’accès aux données, la rectification ou l’effacement des données, la portabilité des données, la transmission des données en cas de décès, la limitation du traitement ainsi que de s’opposer au traitement en faisant la demande par courrier électronique à l’adresse suivante [email protected] demande doit être claire, précise et justifiée et accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité et réalisée conformément au cadre légal applicable.

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